Cle d'Harmonie - Massage bien être Le Pontet
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Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Cle d’Harmonie l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par : Madame Elodie IBANEZ, Entrepreneur Individuel, résidant au 26 RUE FRANCOIS ARAGO, 26200 MONTELIMAR.

  • SIREN : 842 104 333
  • SIRET : 842 104 333 00013
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR03842104333
  • Code APE : 9604Z (Entretien corporel)
  • E-mail : cledharmonie@gmail.com
  • Téléphone : 06.03.05.66.13

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Elodie IBANEZ.

3. Hébergement et Infrastructure technique

Le site est opéré techniquement par la société Monsieur Benjamin Perez ‘OOLEE LLC‘ et est hébergé physiquement sur les infrastructures de la société OMGServ.

Hébergeur physique : OMGServ (DediServices SARL), 34 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France. Site web : www.omgserv.com.

Gestionnaire de l’infrastructure : Monsieur Benjamin Perez ‘OOLEE LLC’, 1B Rue Saint Saens, 31120 Portet-Sur-Garonne, France. Site web : www.oolee.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site, notamment les textes, logos, tableaux, représentations iconographiques et photographiques, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie du site est strictement interdite sans l’autorisation écrite de l’éditeur.

5. Données personnelles

Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

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6. Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de l’éditeur.